Mentions légales

L’entreprise Espaces Créations Bain exerce une activité artisanale spécialisée dans la création, la rénovation et l’aménagement de salles de bains, ainsi que dans les travaux de plomberie, chauffage et aménagement intérieur.

2. Responsable de publication

Le responsable de la publication est :
John Congar, en qualité de gérant de l’entreprise.

Contact : créations.espaces.bains@gmail.com

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
SIRET : 510 909 807 00024

4. Conception du site

Conception, design et intégration réalisés par :
Marion Prigent
Communication & webdesign – Brest

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, photographies, structure, etc.) est la propriété exclusive de Espaces Créations Bain, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’entreprise.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Elles ne sont ni revendues, ni partagées à des tiers.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de l’entreprise.

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